Conditions d'utilisation d'Alconost®
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CES CONDITIONS D'UTILISATION COMPRENNENT LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ D'ALCONOST QUI EST INTÉGRÉE ET FAIT PARTIE INTÉGRANTE DE CES CONDITIONS D'UTILISATION.
Définitions clés
« Alconost Nitro » désigne la partie du Site Web et des Services administrée par Alconost et portant le nom « Nitro », qui facilite la prestation de services de traduction et de relecture en ligne en Votre nom par un traducteur professionnel en ligne.
« Contenu des Services d'Alconost » désigne tous les logiciels et autres outils propriétaires, le contenu éditorial, les messages, les informations, les données, le texte, le logiciel, la musique, le son, les œuvres d'art, les graphiques, les images, les interfaces utilisateur, les icônes, les photographies, les vidéos, les réponses, les questions, les scores, les suggestions, les conseils, les concepts, les idées, les plans, les commandes, les demandes ou tout autre contenu fourni par ou au nom d'Alconost sur le Site Web d'Alconost ou par le biais de toute application mobile, ainsi que les programmes informatiques utilisés pour générer les pages du Site Web d'Alconost.
« Services » désigne l'ensemble du contenu, des informations, des graphiques, des documents, des textes, des produits et des services, y compris tous les autres éléments proposés par le Site Web ou toute application mobile.
« Contenu utilisateur » désigne tout contenu éditorial, message, information, données, texte, logiciel, musique, son, œuvre d'art, graphiques, images, interfaces utilisateur, icônes, photographies, vidéos, réponses, questions, scores, suggestions, conseils, concepts, idées, plans, commandes, demande ou tout autre contenu similaire que tout utilisateur publie ou transmet sur ou par le Site Web et/ou le Service d'Alconost, mais exclut expressément tout Contenu des Services d'Alconost.
« Supports utilisateur » désigne tout contenu éditorial, texte, vidéo, information, données, musique, images, idées ou tout autre contenu que Vous soumettez pour traduction via le Site Web et/ou les Services, y compris Alconost Nitro et toute application mobile.
« Site Web » désigne https://alconost.com et les autres sites Web et services connexes détenus et/ou exploités par Alconost.
« Vous », « Votre/Vos » et « Utilisateur » désignent toutes les personnes physiques et/ou morales, quelle que soit leur forme, accédant ou utilisant le Site Web et/ou les Services d'Alconost pour quelque raison que ce soit.
Acceptation des Conditions d'utilisation
Types de licence. Ces conditions d'utilisation (les « Conditions » ou « Conditions d'utilisation ») constituent un contrat juridiquement contraignant entre Vous et Alconost, concernant l'utilisation du Site Web tel qu'il est mis à disposition par Alconost et/ou son ou ses distributeurs autorisés. Alconost met à disposition le Site Web et les Services pour Votre utilisation sous réserve des conditions générales énoncées dans les présentes Conditions d'utilisation. Alconost met à disposition le Site Web et les Services pour Votre utilisation sous réserve des conditions générales énoncées dans les présentes Conditions d'utilisation.
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Alconost se réserve le droit d'apporter des modifications ou des mises à jour au Site Web, au Contenu ou à son format, à tout moment et sans préavis. Alconost se réserve également le droit de résilier ou de restreindre l'accès au Site Web et à ses Services ou à toute partie de ceux-ci pour quelque raison que ce soit, à sa seule discrétion.
Obligations des utilisateurs
Vous acceptez d'utiliser le Site Web et les Services uniquement aux fins autorisées par les présentes Conditions d'utilisation ainsi que par toute loi, tout règlement ou toute pratique ou directive généralement acceptée dans les juridictions concernées. ALCONOST N'EST PAS RESPONSABLE DE TOUTE VIOLATION DES LOIS, RÈGLES OU RÈGLEMENTS APPLICABLES COMMISE PAR VOUS, VOS UTILISATEURS OU L'UN DE VOS AFFILIÉS. IL EST DE VOTRE RESPONSABILITÉ DE VOUS ASSURER QUE VOTRE UTILISATION DU SITE WEB ET DES SERVICES D'ALCONOST NE CONTREVIENT PAS AUX LOIS, RÈGLES OU RÉGLEMENTATIONS APPLICABLES. Plus précisément, vous acceptez et certifiez qu'en utilisant le Site Web et les Services, vos actions ne contreviennent pas aux lois, règles ou règlements (1) du pays, de l'État ou de la localité où vous résidez, ou (2) du pays, de l'État ou de la localité où la société Alconost est située ou opère. Il est notamment nécessaire de se conformer aux restrictions applicables en matière d'exportation et d'importation ainsi qu'à toute autre restriction.
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- supprimer ou modifier tout marquage du Site Web ou tout avis de droits de propriété d'Alconost ou de ses concédants ;
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Les droits qui Vous sont accordés en vertu du contrat sont également conditionnés par les éléments suivants :
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- sauf mention expresse dans les présentes, aucune partie des Services ne peut être copiée, reproduite, distribuée, republiée, téléchargée, affichée, publiée ou transmise sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, par des moyens électroniques, mécaniques, par photocopie, par enregistrement ou par tout autre moyen ;
- Vous acceptez de faire tous les efforts raisonnables pour empêcher les tiers non autorisés d'accéder aux Services.
Informations et supports fournis par Vous
Tous les matériaux, documents, communications ou informations que Vous soumettez, envoyez ou stockez sur le Site Web et les Services seront soumis aux présentes Conditions d'utilisation et à la Politique de confidentialité. La sécurité de ces informations est de la plus haute importance pour Alconost. La Politique de confidentialité d'Alconost est susceptible d'être modifiée à la discrétion d'Alconost ; toutefois, les modifications de la politique d'Alconost n'entraîneront pas une diminution significative du niveau de protection fourni pour Vos données. Alconost se réserve le droit de fournir les Services à partir de sites, et/ou par l'utilisation de sous-traitants, dans le monde entier.
Alconost respecte Votre vie privée et l'utilisation et la protection de Vos informations personnelles. Veuillez consulter notre Politique de confidentialité pour obtenir des informations et des divulgations importantes concernant la collecte et l'utilisation de Vos informations personnelles dans le cadre de Votre utilisation de ce Site Web.
Outils et données statistiques
Alconost peut utiliser des outils, des scripts, des logiciels et des utilitaires (collectivement, les « outils ») pour surveiller et administrer les Services et pour contribuer à répondre à Vos demandes de service auprès d'Alconost. Les outils ne collecteront, ne rapporteront ni ne stockeront aucune de Vos données résidant dans l'environnement de production du service, sauf si cela est nécessaire pour résoudre les demandes de service ou d'autres problèmes dans les Services fournis. Les données collectées par les outils (à l'exclusion des données de production) peuvent également être utilisées pour contribuer à la gestion du portefeuille de produits et services et pour la gestion des licences d'Alconost.
Alconost peut compiler des informations statistiques relatives à la performance des Services, et peut rendre ces informations accessibles au public, à condition que ces informations n'intègrent pas Vos données et/ou n'identifient pas Vos informations confidentielles ou n'incluent pas le nom de Votre société. Alconost conserve tous les droits de propriété intellectuelle sur ces informations.
Supports tiers et liens renvoyant au Site Web
Le Site Web et les Services peuvent inclure des liens vers d'autres sites Web et/ou produits de tiers qui ne sont pas sous le contrôle d'Alconost (collectivement, « Supports tiers »). Les Supports tiers qui sont appropriés ou nécessaires pour être utilisés avec certains Services Alconost sont spécifiés dans la documentation du programme, le cas échéant. Votre droit d'utiliser de tels Supports tiers est régi par les conditions du contrat de licence des Supports tiers spécifié par Alconost et non par le Contrat. La société Alconost ne peut en aucun cas être tenue responsable desdits Supports tiers. Alconost fournit de tels liens uniquement pour la commodité des utilisateurs du Site Web et des Services, et l'ajout d'un lien vers tout Support tiers n'implique pas l'approbation par Alconost du contenu, des produits et/ou des services de ces Supports tiers. Nonobstant toute disposition contraire dans les présentes, rien dans les Conditions d'utilisation ne doit être interprété comme Vous accordant des droits ou des licences à l'égard de ces Supports tiers ou comme Vous donnant le droit d'utiliser ces Supports tiers.
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Propriété intellectuelle
Le Site Web d'Alconost, dans son intégralité (à l'exception du Contenu utilisateur), y compris le nom et le logo du Site Web d'Alconost, Alconost Nitro, et tout autre Contenu des Services d'Alconost, la conception du site, le texte, les données, les interfaces, les noms de produits et de services, les marques déposées, les logos, les icônes de boutons, les légendes, les images, les photographies, la musique, les clips audio ou vidéo, les titres, les en-têtes de pages, les graphiques, les logiciels et la sélection, l'expression, la structure, l'arrangement, la coordination, l'amélioration et la présentation desdits éléments, ainsi que l'aspect et la convivialité du Site Web d'Alconost (y compris les combinaisons de couleurs, la mise en page, le design et tous les autres éléments graphiques), sont la propriété exclusive d'Alconost et/ou de ses sociétés affiliées, concédants de licence ou autres fournisseurs de contenu et sont protégés par tous les traités, lois, règlements et règles des États-Unis et internationaux en matière de droits d'auteur, de marques de service et de marques commerciales et ne peuvent être copiés, utilisés ou réutilisés à des fins non expressément autorisées dans les présentes Conditions sans l'autorisation écrite préalable d'Alconost. Vous reconnaissez que ces droits sont valables et protégés dans toutes les formes, tous les médias et toutes les technologies existant actuellement ou développés ultérieurement. Le matériel publié par Alconost sur le Site Web d'Alconost peut contenir d'autres avis de propriété ou décrire des produits, services, processus ou technologies appartenant à Alconost ou à des tiers. Rien dans les Conditions ou par l'utilisation du Service ne doit être interprété comme vous accordant une licence d'utilisation de ce matériel en vertu d'un droit d'auteur, d'une marque de service, d'une marque déposée, d'un brevet ou de tout autre droit de propriété intellectuelle d'Alconost ou d'un tiers, sauf si cela est expressément prévu et accordé dans les Conditions. Sauf disposition spécifique contraire dans les présentes ou autorisation écrite d'Alconost, tous les droits sur le Site Web, les Services et le Contenu non expressément accordés dans les présentes sont réservés. Sauf en vertu d'une licence accordée dans les présentes ou indication contraire dans les présentes, Vous Vous engagez à ne pas copier, republier, afficher ou rendre disponible pour le téléchargement, transmettre, modifier, louer, prêter, vendre, céder, distribuer, accorder une licence, une sous-licence, faire de l'ingénierie inverse ou créer des œuvres dérivées basées sur le Contenu, le Site Web, Alconost ou les Services, autre que dans le cadre des Services offerts par Alconost par le biais du Site Web.
Alconost décline par les présentes tout droit sur les marques commerciales, les marques de service, les noms commerciaux, les logos, les droits d'auteur, les brevets, les noms de domaine ou autres intérêts de propriété intellectuelle de tiers. Tous les intérêts de propriété intellectuelle de tiers mentionnés dans les présentes, y compris, sans s'y limiter, les Supports tiers ou autrement fournis sur ce Site Web, sont la propriété de leurs propriétaires respectifs. Alconost décline tout intérêt de propriété des droits de propriété intellectuelle autres que les siens.
Licence limitée à l'utilisateur
Il Vous est accordé une licence personnelle, non exclusive, non assignable, non transférable, limitée, libre de droits et révocable pour utiliser le Site Web, les Services et autres outils fournis par Alconost (y compris Alconost Nitro) dans le cadre des Services d'Alconost dans le seul but de vous permettre de communiquer avec Alconost concernant des projets potentiels, de payer des factures relatives à des projets existants et d'utiliser Alconost Nitro (« Nitro ») pour faciliter les services de traduction professionnelle en ligne, uniquement de la manière autorisée par les présentes Conditions.
Cette licence ne constitue pas une vente des droits du propriétaire respectif de la propriété intellectuelle. Les Services Alconost ne peuvent être utilisés que par Vous et Vous ne pouvez pas louer, prêter, sous-licencier ou transférer les Services Alconost ou toute donnée ou Contenu de Nitro ou des Services Alconost, le contenu qui s'y trouve ou l'un de vos droits en vertu des Conditions à toute autre personne, et Vous ne pouvez pas non plus mettre les Services Alconost à la disposition de quiconque sur une base de « bureau de services » ou en échange d'une quelconque compensation à Votre égard. Il vous est interdit de développer ou de dériver à des fins de vente commerciale des données sous forme lisible par une machine ou sous une autre forme qui incorpore ou utilise une partie substantielle du site Web d'Alconost. Vous ne pouvez pas modifier, copier, distribuer, transmettre, diffuser, télécharger, partager, afficher publiquement, effectuer une copie « miroir », exécuter, reproduire, utiliser, publier, licencier, créer des œuvres dérivées, faire des représentations ou des garanties, transférer ou vendre le Contenu des Services d'Alconost contenus dans le Site Web d'Alconost dans tout autre ordinateur, serveur, site Web ou autre support ou pour toute entreprise commerciale.
Droits de propriété des utilisateurs
À l'exception de ce qui est stipulé dans le paragraphe suivant, Alconost reconnaît et convient de ne revendiquer aucun droit de propriété ou de contrôle et de ne pas obtenir de droits, titres ou intérêts de Votre part en vertu des présentes Conditions ou de tout Support utilisateur que Vous publiez, téléversez ou soumettez sur le site Web d'Alconost ou par le biais de ses Services, y compris tout droit de propriété intellectuelle sur Vos Supports utilisateur (que ces droits soient enregistrés ou non, et où que ces droits puissent exister dans le monde). Sauf accord contraire entre les parties, Vous conservez les droits d'auteur et tous les autres droits que Vous détenez déjà sur Votre Support utilisateur, ainsi que sur toute traduction de Votre Support utilisateur qui Vous est fournie par Alconost Nitro, et Vous êtes responsable de la protection de ces droits, le cas échéant. Vous acceptez que Vous êtes responsable de la protection et de l'application de ces droits et qu'Alconost n'a aucune obligation de le faire en Votre nom.
Alconost se réserve le droit de conserver une copie de tout Contenu utilisateur et de tout Support utilisateur que Vous publiez, téléversez ou soumettez sur le Site Web d'Alconost ou par le biais de ses Services, y compris tout texte original et sa traduction fournie par Alconost Nitro. Alconost ne publie jamais le Support utilisateur et le traite comme une information confidentielle.
Licences et droits accordés à Alconost
Sous réserve des conditions générales du présent Contrat, chaque Partie (« Propriétaire de la marque ») accorde à l'autre Partie (« Détenteur de licence de la marque ») une licence non exclusive, non transférable, libre de redevance et mondiale pour utiliser ses Marques afin de commercialiser et de promouvoir les services et/ou produits du Propriétaire de la marque. Toute utilisation des Marques de l'autre Partie sera soumise au droit de regard et d'approbation du Propriétaire de la marque, qui ne pourra être refusée de manière déraisonnable, et sera conforme aux directives, politiques ou exigences d'utilisation des marques fournies par le Propriétaire de la marque. De plus, le Client accorde par les présentes à Alconost le droit de publier, d'afficher et/ou de faire référence au produit final développé conformément aux présentes à des fins promotionnelles.
Compte utilisateur
Vous pouvez créer un compte personnalisé (« Compte utilisateur ») sur Alconost afin d'accéder à l'ensemble des fonctionnalités offertes par le Site Web et les Services. En créant Votre Compte utilisateur, Vous acceptez de soumettre des informations exactes, actuelles et complètes sur vous-même et de maintenir ces informations à jour. Alconost se réserve le droit de suspendre ou de résilier les Comptes d'utilisateur soupçonnés d'être utilisés en contradiction avec les présentes Conditions d'utilisation et/ou de contenir des informations fausses, inexactes, non actuelles ou incomplètes.
Lorsque Vous créez Votre Compte utilisateur, Vous choisissez un mot de passe personnel et non transférable. Les Comptes utilisateur ne peuvent pas être « partagés » ou utilisés par plus d'une personne. Après avoir accepté les présentes Conditions d'utilisation et une fois Votre Compte utilisateur accepté par Alconost, Votre Compte utilisateur sera établi. Vous êtes seul(e) responsable de toutes les activités qui se produisent via Votre Compte utilisateur, que cette utilisation ait été autorisée ou non par Vous.
Vous pouvez également, selon le cas et la disponibilité, accéder au Site Web et aux Services en vous connectant à l'aide d'un compte de réseau social tiers autorisé, tel que Facebook ou Google. En procédant ainsi, Vous autorisez Alconost à collecter les informations relatives à Votre profil personnel et à Vos activités auprès de ce réseau social tiers.
Veuillez noter que si Vous choisissez d'utiliser Votre compte Facebook pour Vous connecter à notre Site Web et/ou utiliser nos Services, Alconost peut être en mesure d'accéder à toutes Vos données en rapport avec Votre compte Facebook, y compris, sans s'y limiter, Votre liste d'amis, les photos que Vous avez publiées ou celles qui ont été publiées de Vous sur Facebook, les entreprises et les publications que Vous avez « aimées », les endroits que Vous avez visités, etc.
Les informations que Vous fournissez sont utilisées dans le but, entre autres, de Vous permettre de créer un Compte utilisateur et un profil qui peuvent être utilisés pour interagir avec d'autres utilisateurs par le biais du Service, d'améliorer le contenu du Service, de personnaliser la publicité et le contenu que Vous voyez, et de communiquer avec Vous au sujet d'offres spéciales et de nouvelles fonctionnalités. Il est totalement facultatif pour Vous de participer à ces activités et/ou d'effectuer des achats auprès d'Alconost.
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Frais
Aucun frais n'est facturé pour l'utilisation du Site Web et des Services pour communiquer avec Alconost au sujet de projets potentiels qui feront l'objet d'un accord séparé. Cependant, il se peut que Vous ayez la possibilité de payer toutes les factures en cours dues à Alconost en utilisant un système de paiement tiers ou un compte marchand, tel que 2Checkout, Avangate, Webmoney, Yandex.Money, PayPro Global, Paypal, Skrill, Braintree (« Système de paiement »). Alconost ne Vous facture pas les paiements de factures électroniques, cependant, certains Systèmes de paiement peuvent facturer des frais pour le transfert de fonds.
Afin de profiter des services d'Alconost Nitro et d'y passer des commandes, Vous serez tenu(e) de verser des fonds sur un compte virtuel associé à votre Compte utilisateur sur Alconost Nitro (« Compte Nitro ») en utilisant le(s) Système(s) de paiement disponible(s). Les fonds déposés sur Votre Compte Nitro sont comptabilisés en dollars des États-Unis et ne sont pas remboursables. Alconost Nitro ne Vous facture pas de frais pour réapprovisionner les fonds de votre Compte Nitro, cependant, certains Systèmes de paiement peuvent facturer des frais pour le transfert de fonds. Lorsque le statut de la commande est défini sur « En attente », le montant correspondant nécessaire à l'exécution de Votre commande sera gelé sur le Compte Nitro, sauf si Vous annulez la commande avant qu'elle soit acceptée par un traducteur. Une fois la commande terminée, le coût de la commande sera prélevé sur Votre Compte Nitro. Alconost Nitro ne Vous facture pas de frais pour réapprovisionner les fonds de votre Compte Nitro, cependant, certains Systèmes de paiement peuvent facturer des frais pour le transfert de fonds.
Alconost ne contrôle pas et n'est pas responsable des problèmes liés au fonctionnement des Systèmes de paiement.
Contenu utilisateur
Les titulaires de Comptes utilisateur peuvent téléverser, stocker ou transférer des fichiers, vidéos, images, données, informations et autres supports par le biais du Site Web et des Services (« Contenu utilisateur »). Alconost n'est pas propriétaire du Contenu utilisateur et ne surveille pas, ne modifie pas et ne divulgue pas les informations Vous concernant ou concernant Votre Compte utilisateur sans Votre autorisation préalable, sauf conformément aux présentes Conditions d'utilisation ou à la Politique de confidentialité.
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Confidentialité
Tous Supports utilisateur que Vous fournissez pour la traduction sont considérés comme confidentiels, y compris les informations concernant Votre entreprise et Vos produits, et toutes lesdites informations resteront Votre propriété intellectuelle et seront tenues strictement confidentielles par Alconost, et sauf autorisation expresse écrite de Votre part, ne seront pas divulguées ou publiées par Alconost et ne seront pas autorisées par Alconost à être divulguées ou publiées par d'autres. Aux fins du présent paragraphe, les informations confidentielles ne comprennent pas les éléments suivants :
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- Les entrées de glossaire terminologique compilées par Alconost dans le cadre de son exécution du ou des services de traduction en vertu de ce Contrat ; à condition, toutefois, que Vous et Alconost puissiez convenir par écrit que, sur paiement d'une redevance convenue, ces entrées de glossaire terminologique seront Votre propriété et seront couvertes par les dispositions de confidentialité de ce paragraphe.
- Si Alconost est dans l'impossibilité d'anonymiser un texte, celui-ci ne sera pas utilisé pour la mémoire de traduction et sera traité comme une information confidentielle.
Conduite interdite
LA VIOLATION DES CONDITIONS SUIVANTES (DÉTERMINÉES À LA SEULE DISCRÉTION D'ALCONOST) ENTRAÎNERA LA RÉSILIATION DE VOTRE COMPTE. BIEN QU'ALCONOST INTERDISE CERTAINES CONDUITES ET CERTAINS CONTENUS SUR LE SITE WEB D'ALCONOST, VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ QU'ALCONOST NE PEUT ÊTRE RESPONSABLE DES CONTENUS PUBLIÉS SUR LE SERVICE QUI VIOLENT CES INTERDICTIONS ET QUE VOUS POUVEZ NÉANMOINS ÊTRE EXPOSÉ(E) À DE TELS CONTENUS. EN UTILISANT LE SITE WEB D'ALCONOST, VOUS ACCEPTEZ D'UTILISER LES SERVICES À VOS PROPRES RISQUES.
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Assistance technique
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Retour d'opinion
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